Commission Permanente du 07 juillet 2023




DELIBERATIONS

1 - Finances, ressources humaines, commande publique, affaires européennes, et relations extérieures


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
0S401 - Agir au plus près des habitants - Délibération10/07/202310/07/2023
0Adhésions à des organismes extérieurs - Délibération10/07/202310/07/2023
0Commande publique - Délibération - Annexe - Annexe10/07/202310/07/2023
0S300 - Mobiliser les programmes gérés au niveau européen et les faire connaitre - Délibération10/07/202310/07/2023
0S700 - Investir pour des bâtiments régionaux plus responsables. - Délibération10/07/202310/07/2023
0Vie institutionnelle - Délibération - Annexe07/07/202307/07/2023
0Ressources humaines - Délibération - Annexe - Annexe10/07/202310/07/2023

2 - Entreprises, développement international, numérique, croissance verte, tourisme, innovation et enseignement supérieur et recherche


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
0E100- Agir pour préserver la diversité de notre tissu économique au service d'une réindustrialisation durable de notre territoire - Délibération10/07/202310/07/2023
0E401 - Investir pour des Campus Régionaux attractifs et connectés - Délibération10/07/202310/07/2023
0E400 - Accompagner les talents et les ambitions collectives - Délibération10/07/202310/07/2023
0E402 - Mobiliser le potentiel académique pour réussir les transitions - Délibération10/07/202310/07/2023
0E101- Agir pour soutenir l'attractivité et le dynamisme économique de tous nos territoires - Délibération07/07/202307/07/2023
0E403 - Nouvelle faculté de Santé - QHU - Délibération10/07/202310/07/2023
0E102 - Faire de l'innovation un accélérateur de la transition durable de notre économie - Délibération10/07/202310/07/2023
0E200 - Agir à l'international - Délibération10/07/202310/07/2023

3 - Jeunesse, emploi, formations, lycée et orientation


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
0J200 - garantir un fonctionnement performant des lycées publics - Délibération10/07/202310/07/2023
0J202 - Contribuer à la réussite des élèves des établissements privés - Délibération10/07/202310/07/2023
0J203 - Accompagner les élèves dans la réussite de leur parcours scolaire - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe10/07/202310/07/2023
0J400 - Faciliter l'emploi dans les territoires grâce à une orientation éclairée - Délibération10/07/202310/07/2023
0E503 - Financer des apprenants engagés vers l'emploi - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe10/07/202310/07/2023
0E501 - Former des professionnels pour un retour rapide à l'emploi - Délibération10/07/202310/07/2023
0J100 - Soutenir l'apprentissage - Délibération10/07/202310/07/2023
0E500 - Accéder à la formation et à l'emploi par des outils performants - Délibération10/07/202310/07/2023
0E502 - Déployer des formations sanitaires et sociales de qualité - Délibération - Annexe10/07/202310/07/2023
0J201 - Offrir aux EPLE des équipements et un environnement numérique de qualité - Délibération - Annexe - Annexe10/07/202310/07/2023
0J300 - Investir dans les lycées - Délibération - Annexe10/07/202310/07/2023

4 - Infrastructures, transports et mobilités durables


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
0T302 - Améliorer l'expérience usager pour encourager les mobilités durables - Délibération10/07/202310/07/2023
0T301 - Renforcer l'attractivité et l'accessibilité de la région en modernisant les infrastructures - Délibération10/07/202310/07/2023
0T300 - Structurer le territoire par une offre ferroviaire adaptée - Délibération10/07/202310/07/2023
0T303 - Déployer des services de transport en proximité - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe10/07/202310/07/2023

5 - Territoires, ruralité, environnement, transition écologique et énergétique, eau, logement, infrastructures numériques, sécurité et santé


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
0T100 - Préserver la biodiversité et gérer durablement le littoral - Délibération - Annexe - Annexe10/07/202310/07/2023
0S200 - Accompagner les territoires - Délibération10/07/202310/07/2023
0T101 - Assurer la transition énergétique : vers la neutralité carbone et une région à énergie positive - Délibération - Annexe - Annexe07/07/202307/07/2023
0S201 Agir en faveur de la santé avec les acteurs des territoires - Délibération10/07/202310/07/2023
0T102 - Reconquérir la ressource en eau des bassins versants et de la Loire - Délibération10/07/202310/07/2023
0T103 - Accélérer l'économie circulaire et la valorisation des déchets - Délibération - Annexe10/07/202310/07/2023
0Fonds européens - FEADER 2023-2027 - Délibération - Annexe10/07/202310/07/2023

6 - Agricultures, agro-alimentaire, alimentation, forêt, pêche et mer


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
0E300 - Agir pour l'agro-alimentaire et les filières alimentaires - Délibération10/07/202310/07/2023
0E303 - Suivi des avances aux cofinanceurs FEAMPA 2023/2027 - Délibération10/07/202310/07/2023
0E302 - Agir pour les secteurs pêches et aquacoles - Délibération10/07/202310/07/2023
37E301 - Agir pour l'Agriculture et la Foret - Délibération10/07/202310/07/2023

7 - Culture, sports, vie associative, bénévolat, solidarités, civisme et égalité hommes femmes


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
0S103 - Agir pour le développement et le rayonnement du sport - Délibération10/07/202310/07/2023
0S101 - Connaître, préserver et valoriser le patrimoine auprès des publics - Délibération10/07/202310/07/2023
0S100 - Favoriser le développement et l'accès à la culture - Délibération10/07/202310/07/2023
0S105 - Promouvoir l'égalité, le civisme et l'engagement - Délibération10/07/202310/07/2023